FN: Jean-Marie Le Pen lance un « Rassemblement bleu-blanc-rouge »

Jean-Marie Le Pen a appell ce samedi enterrer la hache de guerre au Front national et a annonc la cration d’une nouvelle formation, sur le modle du Rassemblement Bleu Marine.

Jean-Marie Le Pen a pris tout le monde de court. Le « menhir » a annoncé ce samedi à Marseille la création d’une nouvelle formation, intitulée Rassemblement bleu-blanc-rouge , sur le modèle du Rassemblement Bleu Marine (RBM) créé par sa fille Marine en 2012. L’ex-président du FN entend ainsi rassembler l’aile la plus dure de l’extrême droite dans une coalition électorale.

>> Lire aussi notre reportage:A Marseille, Jean-Marie Le Pen trolle sa fille

A travers cette initiative, Jean-Marie Le Pen dit vouloir « agir dans le même sens que le Front national, sans y appartenir » forcément. « Je propose que nous nous réunissions, vous ne serez pas orphelins, dans le Rassemblement Bleu Blanc Rouge », a déclaré le leader d’extrême droite, exclu du FN, devant 300 de ses sympathisants.

« Il s’agit de remettre le FN dans l’axe dans lequel il s’est placé pendant des années », a déclaré Jean-Marie Le Pen, qui a une nouvelle fois critiqué la politique de « dédiabolisation » menée par sa fille Marine, et réitéré son credo politique fondé sur un arrêt de l’immigration et la crainte d’une submersion de la France par les étrangers.

S’il le faut, le mouvement « vivra en dehors du FN »

La nouvelle formation politique aura vocation à réunir des militants d’extrême droite qui n’ont pas ou plus leur carte du parti, mais également des membres du Front national souhaitant rester fidèles à Jean-Marie Le Pen, a-t-il précisé. Sur place, notre journaliste annonce que le Parti de la France de Carl Lang a d’ores et déjà opposé une fin de non recevoir au père de Marine Le Pen.

Elle sera « le pendant » du Rassemblement Bleu Marine, créé pour élargir la base du parti d’extrême droite. « Le Front national et Marine Le Pen seront bien en peine de refuser notre démarche », a estimé l’ex-président du FN. La création d’une telle formation pourrait toutefois se heurter aux statuts du parti, qui interdisent la double-appartenance « à un autre parti ou mouvement politique, quel qu’il soit ». « Je souhaite que l’on débouche sur une unité, condition sine qua non de la victoire, je veux que cesse cette division », a déclaré le cofondateur du Front national. Ce dernier a fait savoir qu’il était prêt à faire vivre la Rassemblement Bleu Blanc Rouge en dehors du Front national. « Ce n’est pas ce que je souhaite, mais si Marine Le Pen me ferme la porte et bien je ferai autrement », a-t-il déclaré au Scan.

« Il fait ce qu’il veut »

La porte s’est effectivement refermée: la présidente du Front national, Marine Le Pen, a balayé l’éventualité d’une association entre le Rassemblement bleu blanc rouge et le Front national dont son père a été exclu au terme d’une guérilla de plusieurs mois.

« Jean-Marie Le Pen peut créer toutes les associations qu’il veut -il en promet une depuis un grand nombre de mois-, il n’y a pas d’associations au sein du FN, il n’y a pas de courant constitué », a tranché sa fille. « Heureusement pour le FN quand on voit ce que ça donne au PS », a-t-elle raillé. Et Mme Le Pen d’ajouter: « Mais chacun est libre à l’extérieur du FN de monter toutes les associations qu’il souhaite. Il fait ce qu’il veut, il est un homme libre, mais au sein du FN, il n’y a pas d’associations politiques constituées, ce qui s’apparenterait à un courant politique. Ça n’a jamais été » ainsi.

Dupont-Aignan conteste le Rassemblement Bleu Blanc Rouge de Jean-Marie Le Pen

Le prsident du parti Debout la France a fait savoir L’Express son intention de contester le mouvement « Rassemblement Bleu Blanc Rouge » annonc ce samedi par Jean-Marie Le Pen. Il avait dpos ce nom en 2012.

[Exclusif] Le Rassemblement Bleu Blanc Rouge n’est pas encore lancé, mais a déjà du plomb dans l’aile. Nicolas Dupont Aignan, le président de « Debout la France » a fait savoir à L’Express son intention de contester l’utilisation de ce nom par l’ancien dirigeant frontiste. Il avait en effet déposé cette marque auprès de l’Institut national de la propriété intellectuelle en décembre 2012.

Capture d'écran de la marque déposée en 2007 par Nicolas Dupont-Aignan.

Capture d’écran de la marque déposée en 2007 par Nicolas Dupont-Aignan.

INPI

« Après vérifications, nous sommes toujours détenteurs du Rassemblement Bleu Blanc Rouge. Je vais donc consulter mes avocats pour empêcher monsieur Le Pen de le reprendre à son compte, et je porterais plainte si nécessaire. Le drapeau tricolore appartient à tous les Français ».

Ce samedi à Marseille, Jean-Marie Le Pen a en effet pris tout le monde de court annonçant la création d’une nouvelle formation, intitulée Rassemblement bleu blanc rouge, sur le modèle du Rassemblement Bleu Marine (RBM) créé par sa fille Marine en 2012. Exclu du FN, le cofondateur du parti dit vouloir « agir dans le même sens que le Front national, sans y appartenir » forcément.

Passe d’armes Sarkozy-Le Pen sur les migrants

L’ancien chef de l’Etat a reproch ce samedi Marine Le Pen son « inhumanit » sur la question des migrants. « Il ferait bien de parler du fond », lui a retorqu la prsidente du Front National.

Dans la crise des migrants, Nicolas Sarkozy s’est trouvé une nouvelle cible : Marine Le Pen. Moins de deux mois après avoir comparé l’afflux de migrants à une fuite d’eau, l’ancien chef de l’Etat a dénoncé ce samedi la brutalité de la présidente du Front National sur ce dossier.

« J’ai eu honte en entendant Mme Le Pen, son inhumanité, son absence totale du moindre sentiment, cette brutalité », a-t-il déclaré devant l’université d’été des Républicains des Pays de la Loire, trois jours après la publication de la photo du petit Aylan, retrouvé noyé sur une plage turque, la tête enfouie dans le sable.

« On peut penser ce qu’on veut sur l’immigration, mais on ne peut pas oublier qu’il s’agit d’être humains, personne ne peut l’oublier, et je ne serai pas le président d’une famille politique qui oubliera ça », a-t-il poursuivi. « Peu importe leur couleur de peau, peu importe la langue qu’ils parlent, peu importe d’où ils viennent (…) Ces enfants qui auraient pu être les nôtres, ces femmes, ces jeunes, ces personnes sont nos frères dans l’espèce humaine », a ajouté Nicolas Sarkozy.

« Il ferait bien de parler du fond » rétorque Le Pen

L’intéressée lui a répondu depuis Marseille, où le Front National tient son Université d’été : « Il ferait bien de parler du fond, cet ancien président de la République qui depuis des semaines n’a pas dit un mot de la gigantesque crise migratoire que vit la France et l’Europe aujourd’hui ».

« C’était après ou avant qu’il ait proposé d’accrocher M. de Villepin à un croc de boucher, traité Fillon d’eunuque, menacé Bayrou qu’il appelle le bègue de l’éclater? », a ironisé la présidente du FN.

Ce samedi, les deux prétendants à l’Elysée ont également dévoilé leurs propositions pour répondre à la crise des migrants. Nicolas Sarkozy s’est prononcé pour l’installation de « centres de rétention » en Afrique du Nord, en Serbie ou en Bulgarie. Objectif : statuer sur les demandes d’asile avant que les migrants ne rejoignent l’espace Schengen, où la libre circulation des personnes est la règle.

« Il faut refonder Schengen »

Il a également réaffirmé la nécessité d’un « Schengen II », dont « la condition préalable » serait que tous ses États membres aient « la même politique migratoire ». « Je ne crois pas à une réforme de Schengen. Il faut refonder Schengen et l’Europe », a-t-il dit.

De son côté, Marine Le Pen a imaginé ce samedi l’organisation pour les migrants de « zones humanitaires » dans leur pays où ils « seraient en sécurité », après y avoir été ramenés. Candidate aux élections régionales dans le Nord, elle promet d’arrêter de « financer les associations organisatrices de cette immigration clandestine », si elle venait à être élue.

Le mea culpa de Hollande lui est revenu tel un boomerang

Dans un livre paratre, le chef de l’Etat regrette notamment d’avoir supprim la TVA sociale mise en place par Nicolas Sarkozy. Ce dernier promet galement un droit d’inventaire de son quinquennat. Que signifie cette multiplication des mea culpa?

Faute avouée est à moitié pardonnée. A eux deux, Nicolas Sarkozy et François Hollande espèrent ainsi obtenir l’entière absolution des Français. Ce mercredi l’actuel président de la République et son prédécesseur ont tous les deux esquissé un mea culpa. Dans un message Facebook, le président du parti Les Républicains liste les priorités pour son parti et conclut ainsi son adresse: « Mon premier engagement c’est celui d’une démarche de vérité, sur le passé comme sur l’avenir. » Son principal adversaire se livre lui dans un livre signé Françoise Fressoz. Lorsque la journaliste du Monde lui demande s’il a un regret quant au début de son quinquennat, il répond: « J’aurais gardé l’augmentation de la TVA décidée par Nicolas Sarkozy. »

L’ex, l’actuel et peut-être le futur. L’un des prétendants sérieux à la présidence de la République, Alain Juppé a ces dernières semaines battu sa coulpe. Oui, il en a trop fait en 1995 lors de la réforme des retraites. Non, il n’aurait pas dû tenter de passer en force.

« Mettre en scène le respect des Français »

Le mea culpa, nouvelle tendance politique? « Les Français sont devenus totalement imperméables aux méthodes traditionnelles de communication qu’ils savent détecter et décrypter, analyse le communiquant Florian Silnicki. Les politiques doivent désormais mettre en scène leur respect des Français et privilégier des qualités telles que l’expérience, le naturel et la sincérité. »

L’aveu d’une erreur peut jouer le rôle d’un coup d’éponge magique. On efface tout et on recommence. Idéal à dix-huit mois d’une nouvelle campagne présidentielle. Encore faut-il que cette séance de flagellation paraisse sincère. Pour l’heure, le boomerang est violemment revenu en pleine figure de François Hollande. « Déjà outrageusement en campagne pour la présidentielle de 2017, (il) tente par petit calcul politicien le coup de l’humilité qui lui est si étrangère », réagit le porte-parole du parti Les Républicains, Sébastien Huyghe. François Hollande « admet qu’il y a une similitude assez forte entre la politique qu’avait menée Sarkozy et la politique que nous avons menée en arrivant au pouvoir », estime sur Europe 1 le député socialiste Laurent Baumel, l’un des chefs de file des « frondeurs ».

Attaqué à sa droite comme à sa gauche, le chef de l’Etat se heurte une nouvelle fois à son impopularité, si forte qu’un acte de contrition ne peut rien y changer pour le moment. Pis, un tel aveu pourrait lui coûter cher. En mars 2002, Lionel Jospin reconnaît avoir « pêché par naïveté » dans son combat contre l’insécurité. Un mois plus tard, il est battu dès le premier tour de la présidentielle.

Myriam El Khomri chez Pôle emploi: « Bonjour, je suis la nouvelle ministre »

A peine nomme, la remplaante de Franois Rebsamen a visit une agence Ple emploi parisienne. Un nouveau style de communication face au flau du chmage. Reportage.

« Bonjour, je suis la nouvelle ministre de l’Emploi. J’ai été nommée aujourd’hui. » Il est 16h25 et Myriam El Khomri vient de descendre de sa Peugeot 508 grise pour s’engouffrer dans l’agence Pôle emploi de l’avenue Armand Carrel, dans le XIXe arrondissement de Paris. Il s’est écoulé à peine trente minutes entre ses premiers mots sur le perron du ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, où elle a succédé à François Rebsamen, et sa visite auprès de l’organisme dont elle devra commenter chaque mois les statistiques, jusque-là moroses.

« Tous les mois à l’annonce des chiffres du chômage, j’aurai une pensée émue pour toi », lui a lancé son prédécesseur, qui a peu goûté ces « moments de solitude ». Pour l’heure, Myriam El Khomri prend ses marques avec le sourire. Le message envoyé est limpide: le chômage n’attend pas, alors la nouvelle ministre n’a pas traîné avant de faire ses premiers pas chez Pôle emploi. Coutumière des déplacements après un parcours à la Mairie de Paris et un poste de secrétaire d’Etat à la Ville, son agenda restera chargé en visites de « terrain ».

Son entrée se fait par « l’espace numérique » de l’agence, quelques bornes informatiques en libre-service. Une vingtaine de demandeurs d’emploi patientent en file indienne derrière les trois guichets d’accueil. A l’exception d’une grappe de journalistes venue immortaliser les premiers pas de la ministre à l’assaut du chômage, le hall est étonnamment clairsemé à une demi-heure de la fermeture.

« Une agence modèle »

14 000 chômeurs de toutes catégories sont inscrits dans cette agence, expliquent des conseillers, mais seuls 6000 sont effectivement en recherche d’emploi; les autres sont en formation, en contrats aidés, en intérim ou travaillent comme intermittents. Karine, énergique conseillère à l’indemnisation, observe le balai des médias et des proches de la ministre, dont elle a appris la venue une heure plus tôt. « Ici c’est une agence modèle », assure celle qui revendique « 15 ans d’institution » – Assedic puis Pôle emploi -, dont « plus de 5 ans » dans le XIXe arrondissement. « Les services sont bien structurés. Chaque étage a un manager. On n’a pas le temps de remplir toutes nos missions, mais on arrive à gérer l’urgence », juge Karine.

Derrière elle, Myriam El Khomri traverse la pièce au fil des poignées de mains. Chaque demandeur d’emploi placé sur son chemin a droit à quelques questions rituelles: « depuis combien de temps vous êtes au chômage? », « vous êtes en formation? », « vous êtes bien accueillis ici? », conclu d’un « merci et bon courage ». Dans la « zone de confidentialité » délimitée par un trait rouge au sol, un échange entre un chômeur et une agent d’accueil est filmée en gros plan par trois chaînes de télévision. « Pourquoi vous avez été radié, monsieur? », lance la salariée de Pôle emploi à un homme d’une cinquantaine d’années. Sa réponse est interrompue par l’irruption de la ministre.

« Nos offres, c’est le marché qui les crée »

Derrière le guichet, Mohand tente de garder un oeil sur les usagers malgré la frénésie ambiante. Ancien de l’ANPE, toujours spécialisé dans le placement des chômeurs, il ne prête pas beaucoup de pouvoir au ministre du Travail. « Il peut apporter des budgets pour les contrats aidés, mais le reste de nos offres, c’est le marché qui les crée. Quel est le pouvoir d’un politique pour ramener de la croissance? », s’interroge-t-il. Aujourd’hui, Mohand dispose de 500 à 600 offres d’emploi déposées par des entreprises, mais la plupart, estime-t-il, ne correspondent pas aux profils des demandeurs d’emploi.

« En période de chômage élevé, les postes faciles à pourvoir partent facilement par le bouche-à-oreille, explique Mohand. Les autres, ceux qui sont compliqués à combler, arrivent chez nous, mais les gens qui pourraient les occuper sont déjà embauchés, et ce n’est pas notre boulot de les débaucher! C’est comme ça que les employeurs en arrivent à dire qu’ils ont tenté de recruter par Pôle emploi, mais que ça n’a pas marché. » Le travail de Mohand consiste surtout à envoyer les chômeurs en formation, à les réorienter: « Il faut convaincre les entreprises de prendre quelqu’un qui se rapproche du profil, si l’on se charge de financer son adaptation. »

« Je me remets au travail »

« Adaptation », « formation », « mobilité »… Seules pistes concrètes évoquées pour faire baisser le chômage, les termes jalonnent la visite de Myriam El Khomeri. Au quatrième étage de l’agence, une réunion s’improvise entre la nouvelle ministre, des responsables de Pôle emploi et des représentants de l’Etat. « Quel est votre budget de formation? Comment l’aide à la mobilité se concrétise? », interroge Myriam El Khomri à l’adresse du directeur d’agence. « On va les laisser travailler à huis-clos », interrompt une chargée de communication, en train d’évacuer la presse vers le hall d’accueil où la ministre réapparaît une quinzaine de minutes plus tard.

Il est 17h05, l’agence vient de fermer ses portes et le hall d’accueil s’est vidé. Les caméras s’installent en arc-de-cercle pour capter les derniers mots de la ministre, au grand dam de son service de presse qui ne voulait pas d’un cadre « trop solennel ». « Je connais ces gens en situation de chômage », assure Myriam El Khomri, qui, dimanche dernier, évoquait encore le manque d’accès à l’emploi dans les quartiers sensibles lors d’une interview aux Echos. Dans les prochains jours, elle promet qu’elle parlera « aux acteurs de l’emploi mais aussi à ceux de l’entreprise ». La ministre est moins loquace sur les questions qui fâchent. La réforme du droit du travail? « Je prendrai connaissance du rapport qui nous sera remis. » Celle de l’assurance-chômage? « Merci, lance-t-elle en s’échappant, maintenant je vais me remettre au travail. »

Le coryphée des faux-culs

francois-hollande-173_5406609Sire, une question vient à nous hanter : l’âge venu, seriez-vous enfin rallié à la cause divine, mécréant que vous fûtes ? Les rois seraient-ils tout ainsi que les courtisanes qui se donnent à Dieu lorsque le Diable n’en veut plus ?

Sire, vous vîntes à confesser en un livre que nous eûmes la grâce de parcourir. Quel ne fut pas notre émoi ! Les aveux d’un roi sont choses si rares, si inouïes que nous en restâmes un moment comme deux ronds de flan.

Etait-ce bien là le destin d’un monarque de s’en aller confier ses doutes et ses remords à une gazetière qui n’en néglige nulle miette ? Cette étrange venue à résipiscence nous plongea un court moment dans la plus dense des perplexités. Par le Ciel, le roi qui n’est point cul béni, s’est-il mué en faux dévot, en faux-cul, pour autant que vous daigniez, Sire, nous pardonner cette offense.

Nous nous étions accoutumée des « Non, je ne regrette rien », nous nous en étions lassée, tout autant que de vos harangues conjuratoires, de vos incantations de grand prêtre à la ramasse.

Vous-même, Sire, étiez sans doute gagné par le doute : « Mes sujets m’entendent-ils encore, sommes-nous habité par le sortilège du onze janvier qui fit de nous une sorte de roi-soleil ?

Durant l’été torride qui nous accabla, vous ne restâtes point hébété, écrasé de chaleur, ainsi que nous le fûmes lorsqu’il vous vint l’idée de nous bâter de si lourds impôts que nous ployâmes en implorant la pitié céleste.

Bourgeois de Calais

Vous mîtes, Sire, cette trêve estivale à profit et convoquâtes votre sanhédrin intime, vos mages et maîtres à penser de premier rang : vous les tirâtes de leurs villégiatures et c’est en pestant qu’ils se trouvèrent à plancher sur un nouveau charabia que vous nommez si hypocritement « éléments de langage ».

Ils passèrent un été studieux, loin des plages, tout à s’écharper, se chamailler, s’engueuler et s’étriper. Mais pour cette fois, après une mise bas un peu compliquée, ils convinrent de vous suggérer de faire vôtre la partition de la contrition.

Lorsqu’ils vinrent à vous soumettre le fruit de leurs exercices de presse-méninges, vous vous fâchâtes ; l’on nous rapporta que vous vous écriâtes : « Nous avons coltiné tous les sobriquets, mais nous ne pouvons tolérer de nous en aller mander à nos sujets, tel un bourgeois de Calais, que nous fûmes nul ! Ne hasardez plus de nous moquer : nous sommes le roi de France.

Les mages, vertement tancés, plongèrent le nez dans leurs grimoires, attendant que l’orage passât, spéculant en loucedoc sur la versatilité d’un monarque capable de mander noir le lundi et blanc le mardi.

Médiocres mazarinades

Quelques lunes passées, vous convoquâtes à nouveau vos mages, tout gonflés d’arrogance, prêt que vous vous montrâtes à entendre leurs médiocres mazarinades.

Parvinrent-ils enfin à vous convaincre ? Certes, Sire, vous vous gardâtes de solliciter le Grand pardon qu’ils entendaient vous infliger. Mais vous acceptâtes néanmoins de battre votre coulpe et confiâtes donc à cette célèbre gazetière que vous auriez du proroger le relèvement de la taxe sur la valeur ajoutée décrétée par votre prédécesseur Nicolas le Bref à des fins d’épargner à vos sujets les hausses qui les frappèrent lors de l’exécution des budgets.

Cet aveu, Sire, nous coupa le sifflet. Puis, toute à notre réflexion, nous vînmes à comprendre pour quelle raison vous décidâtes de baisser les impôts : absolvez, Sire, la licence de l’ironie qui nous incite irrémissiblement à vous considérer comme un illusionniste un peu gourd, ainsi que manchot, ce qui est fâcheux dans la praxis de cet art divinatoire.

Sire, vous n’avez point le premier liard pour financer cette baisse ! L’on ne peut un moment s’abuser et mordre à cet hameçon, telles des carpes farcies de vos bobards.

Et puisque vous étiez à tricoter des aveux dignes du premier vide gousset venu, vous n’hésitâtes point, Sire, à pleurnicher sur l’état de délabrement de votre coterie : « Nous avons fait le pari que la gauche était devenue mature, que, minoritaire dans le pays, elle serait capable de comprendre qu’elle devait faire bloc pour gouverner : mon constat, c’est qu’une partie de la gauche ne l’admet pas ».

Noé dans son arche désertée

Sire, voici qui, assurément, ne recollera point les morceaux de la faïence cassée. Ce n’est point livrer secret que mander qu’à présent, vous voici tel Noé errant dans son arche désertée, ballotée par les courants contraires, telle un frêle esquif sur le point de s’en aller se fracasser sur les récifs.

Nous fûmes surprise par cette autocritique, digne des extravagances cruelles de la Révolution culturelle qui ensanglanta jadis le Céleste empire. Vous verrait-on sous peu arpenter les rues de Paris, ceint d’une cangue adornée de slogans vous couvrant d’opprobre ? « Vipère lubrique, hydre capitaliste, tigre de papier » : sinistres formules qui causèrent la mort du vice-roi Liu Shaoqi.

Souffrez, Sire, que vous nous vous livrions une confidence : en tirant la porte de ce confessionnal, nous avons deviné que vous entendiez reconquérir le cœur de vos sujets, en leur tenant un langage de vérité, d’humilité, de modestie, à des fins qu’ils ouvrent à nouveau leurs esgourdes et se montrent chavirés de l’aveu de vos péchés. Vous absoudront-ils ? Se laisseront-ils abuser par votre coup de bluff ? Qu’il ne s’agit là que d’un stratagème de communiquant persuadé que le pardon lave plus blanc que blanc ?

Leonarda

Avez-vous donc, Sire, l’intention de persister dans ce rôle de coryphée du bal des faux-culs ? Le job peut s’avérer mortifère : que manderez-vous lors de votre prochaine harangue de rentrée ?

– Que vous regrettez d’avoir couvé cette épouvantable gamine, Leonarda, qui vous fit éhontément chanter ?

– Que vous regrettez de vous être montré si goujat avec cette enquiquineuse de Madame d’Alors ?

– Que vous regrettez d’avoir promis de terrasser le désœuvrement ?

– Que vous regrettez encore d’avoir mené le royaume au désenchantement et à la ruine ?

– Que vous avez commis des erreurs de débutant, et que vous ne vous amendâtes qu’après la tragédie qui accabla la France au début de cette année ?

Sire, souffrez, pour finir, que l’on vous mande le plus effrontément du monde, que vous celez un immense talent que vous exploitez à merveille. Celui de vous tirer des balles dans le pied.

Droit du travail: l’Institut Montaigne veut des accords d’entreprise plus forts que la loi

Donner plus d’importance aux accords d’entreprise plutt qu’au code du Travail. C’est l’une des propositions que soumet le libral Institut Montaigne dans le dbat qui s’ouvre en ce moment sur le droit du travail.

Une étude du libéral Institut Montaigne préconise de faire primer les accords d’entreprise ou de branche sur le Code du travail. En effet, alors que le gouvernement multiplie les déclarations (tout en pesant les mots) le modèle actuel est jugé « peu performant » par les auteurs de l’étude.

Intitulé « Sauver le dialogue social: priorité à la négociation d’entreprise », l’étude dénonce « la construction législative, jurisprudentielle et doctrinale du droit du travail (…) historiquement datée ». Le modèle actuel, « dominé par un État législateur encore omniprésent », a fait la preuve de son inefficacité et doit être révisé de manière radicale, selon l’Institut.

Faire de l’accord d’entreprise « la norme de droit commun »

Selon l’Institut Montaigne, la France devrait s’inspirer de ses voisins allemand, autrichien ou italien, où « une forte logique d’autonomie » est accordée aux partenaires sociaux qui « déterminent eux-mêmes la majeure partie des règles du droit du travail au niveau des branches, des régions ou des entreprises », affirme l’étude. En ce sens, il faut « revoir profondément la hiérarchie des normes en droit du travail », en faisant de l’accord d’entreprise « la norme de droit commun » régissant les relations de travail.

« Ce n’est qu’à défaut d’accord d’entreprise que l’on devrait appliquer les accords de branche, d’une part, et, d’autre part, qu’à défaut d’accord de branche et d’accord d’entreprise que les textes du Code du travail (lois et règlements) devraient s’appliquer », détaille l’institut.

Le gouvernement a fait savoir à plusieurs reprises qu’il envisageait de donner plus de place aux accords d’entreprise qu’à la loi, suscitant l’inquiétude des syndicats. Dimanche devant des militants du Parti socialiste réunis à La Rochelle, le Premier ministre Manuel Valls a ainsi appelé à « revoir en profondeur la manière même de concevoir notre réglementation » en matière de droit du travail, défendant le fait de donner « plus de latitude » aux employeurs et aux salariés « pour décider eux-mêmes ». Un rapport du haut fonctionnaire Jean-Denis Combrexelle doit être remis en septembre pour faire des propositions en ce sens.

Le ministère de la Justice emploie plus de 40 000 personnes au noir

Le ministre de la Justice emploie lui seul 40 000 personnes au noir, selon un rapport d’inspection interministrielle pour l’emploi.

Le gouvernement donne-t-il le mauvais exemple? Le ministère de la Justice est durement épinglé par un rapport d’inspection interministérielle pour l’emploi de 40 000 personnes non déclarées. La situation en cours de régularisation, assure mardi la chancellerie. Le rapport des inspections générales des Finances, des Services judiciaires et des Affaires sociales, cité par plusieurs médias, évalue à près de 50 000 le nombre de ces « collaborateurs occasionnels du service public » employés par différents ministères, dont « 40 500 pour le seul ministère de la Justice ».

Ces employés sont interprètes, experts ou encore médiateurs, et travaillent sous le régime de « collaborateurs occasionels du service public » (COSP). Ils sont souvent amenés à intervenir quotidiennement et sont considérés comme des prestataires, rémunérés à l’heure: « le ministère de la Justice n’applique aucun assujettissement aux cotisations sociales et assimile les indemnités de ses collaborateurs à des prestations sans pour autant mettre en place les conditions de leur assujettissement à la TVA », selon le rapport, rendu à l’été 2014 et révélé par le Canard enchaîné à paraître mercredi.

Un demi-milliard d’euros pour la collectivité en cas de poursuites judiciaires

Le document, qui souligne que cette pratique est très ancienne, estime qu’en cas de poursuites judiciaires collectives, le coût pour les finances publiques serait « de l’ordre d’un demi-milliard d’euros ». Plusieurs plaintes individuelles ont déjà été déposées, notamment par des traducteurs-interprètes: « Ce sont des personnes qui travaillent exclusivement sur réquisition des autorités de police ou judiciaires. C’est 100% de leur activité professionnelle », affirme leur avocat Me David Dokhan au micro de la radio France Inter, précisant que ses clients n’avaient « pas de bulletin de salaire » et « aucune protection sociale ».

« La ministre (Christiane Taubira) a la volonté d’agir et de s’emparer du sujet », a assuré le porte-parole adjoint du ministère, précisant qu' »un plan d’action a été décidé », avec notamment le recrutement rapide de 45 interprètes. « Un décret est prévu pour début 2016 pour clarifier leur statut » et « il y aura un versement progressif des cotisations sociales », a-t-il expliqué.

Une régularisation qui coûtera cher aux collaborateurs

Cette régularisation aura un coût élevé pour l’Etat, mais aussi pour ces collaborateurs, dont les salaires étaient majorés d’environ 30% en l’absence de tout prélèvement, relève le rapport, qui note un risque de « tarissement du recrutement de certaines personnes intervenant ponctuellement ».

Dans tous les cas, le rapport, cité par le Canard Enchaîné, rappelle que l’Etat est dans l’illégalité: « En fin de compte, on peut s’interroger sur la cohérence et l’image d’une justice qui, d’une part, s’accommode de pratiques clairement irrespectueuses de la loi, et d’autre part, sanctionne sans indulgence les manquements à la législation sur le travail ».